Marque expirée - Marque en non vigueur

TECH DRIVE
THE SCOTT FETZER COMPANY, Société de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
1730449
Date de dépôt :
02/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/08/2019

Présentation de la marque TECH DRIVE

Déposée le 2 août 1989 par la société THE SCOTT FETZER COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TECH DRIVE »

Le déposant est la société THE SCOTT FETZER COMPANY domicilié(e) 28800 Clemens Road, Westlake - OHIO 44145 - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Catherine Muyl, Avocat à la Cour, Cabinet Jones Day domicilié(e) 120 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 21

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TECH DRIVE est expirée depuis le 2 août 2019.

THE SCOTT FETZER COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : KIRBY , WAYNE , POWERWINCH , DISTRIBUTORNET


THE SCOTT FETZER COMPANY, Société de l'Etat de Delaware - 28800 Clemens Road, Westlake - OHIO 44145 - États-Unis


Maître Catherine Muyl, Avocat à la Cour, Cabinet Jones Day - 120 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2150230 - Publication au BOPI 1999-37

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-06

Demande de renouvellement le 6 mars 2009 n°2150230 - Publication au BOPI 2009-03-06

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2009 n°2400722 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-03-06

Aspirateurs domestiques et accessoires pour aspirateurs domestiques à savoir instruments pour polissage, instruments pour sablage, atomiseur, ponceuses, générateurs de mousse de savon, cireuses, nettoyeuses de moquettes, buses pour gonflage et dégonflage, tuyaux d'extension des tubes, tubes d'accouplement, bretelles et autres supports d'aspirateurs

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.